Conseil Municipal du 07 novembre 1893




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 239Séance du 7 Novembre 1893 - Registre D11 Page 239 - Délibération
D11 Page 240Etablissement d'un urinoir Place Gasnier-Guy - Renvoi à la commission|-|Stationnement des machines sur le pont du boulevard de la Gare - Réclamation|-|Trottoirs de la route de Gournay - Réponse à la réclamation|-|Commission électorale|-|Répartiteurs 1894 - Registre D11 Page 240 - Délibération
D11 Page 241Trousseau Champé à l'Ecole des sourds-muets|-|Budget des Chemins vicinaux 1894|-|Enlèvement des ordures dans le quartier de la Gare|-|Réclamations à la société du Gaz - Registre D11 Page 241 - Délibération
D11 Page 242Eclairage public - Prolongation jusqu'au 1er Mai|-|Améliorations à la mairie - Devis|-|Legs à la fabrique de l'Eglise (Veuve Guillard) - Avis|-|Recensement des enfants des Ecoles - Registre D11 Page 242 - Délibération
D11 Page 243Remboursement de 17 frs 75 à M. Bourjot, instituteur|-|Achat d'un tonneau d'arrosage - Ajournement|-|Changement du Chemin de la Belle Ile - Approbation - Registre D11 Page 243 - Délibération